hotel-archange.valtari.fr

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Le site Hôtel Archange a été conceptualisée, créée, développée, assemblée et maintenue d'avril 2018 à février 2019 par Stéphane Bernard de Valtari NumAgency.

Au regard du CPI (Code de la Propriété Intellectuelle) et plus particulièrement des articles L111-1 alinéa 1, L. 131-3, L335-2,L. 335-3, au regard des nombreux jugements rendus (exemples : Cour d’appel de Rennes 1ère chambre Arrêt du 13 mai 2014, Cour d’appel de Versailles 12ème chambre Arrêt du 2 juillet 2013,...), et en réréfence à l’article 323-3 du Code pénal, nous vous informons que :
- les sites https://archangeconsulting.myododo.com et https://myododo.com sont illégaux, non contractés et non rémunérés. Le site Hôtel Archange est une utilisation illégale et son créateur est Stéphane Bernard de Valtari NumAgency.
- que les sites https://loscastanos.com - https://www.chouettehotel.com - https://appart-hotel-lorchidee.com - https://www.chambres-chateaudegizeux.com ont été scrappés/aspirés illégalement par la société indienne CIS (https://www.cisin.com) et mis en ligne illégalement sur le serveur de la société andorrane Archange Consulting, représentée par Marc-Antoine de la Ruë de Can (https://www.archangeconsulting.com).

Date

5 mai 2019

Tags

Vitrine/Communication, Affichage, Logo, Composition, Présentation, Joomla!, Photoshop, Hébergement, Référencement, Maintenance, Hébergement/Hôtellerie